Informations

  • Secrétariat: BSI
    Manager du comité:
    Mr Mike Henigan
  • Président(e) (jusqu'à fin 2025):
    Mr Kevin Brear
    Vice président(e) (jusqu'à fin 2023):
    Dr Axel Kravatzky
  • Responsable de programmes techniques ISO [TPM]:
    Ms Monja Korter
    Responsable éditorial ISO [EM]:
    Ms Jessica Navarria
  • Date de création: 2016

Domaine des travaux

Normalisation dans le domaine de la gouvernance sur les aspects relatifs à la direction, au contrôle et à la responsabilisation des organisations.

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ISO/TC 309
Visitez le site du comité pour de plus amples informations.

Liens utiles

Objectifs de développement durable

Ce comité contribue avec 15 normes auxObjectifs de développement durable suivants :

1
Pas de pauvreté
2
Faim «zéro»
3
Bonne santé et bien-être
4
Éducation de qualité
5
Égalité entre les sexes
8
Travail décent et croissance économique
9
Industrie, innovation et infrastructure
10
Inégalités réduites
11
Villes et communautés durables
12
Consommation et production responsables
13
Mesures relatives à la lutte contre les changements climatiques
16
Paix, justice et institutions efficaces
5

Normes ISO publiées *

8

Projets de normes ISO *

59
Membres participants
25
Membres observateurs

* ce nombre inclut les mises à jour

Référence Titre Type
ISO/TC 309/AG 1   Communications et engagement Groupe de travail
ISO/TC 309/AHG 6   Group Ad Hoc sur la coordination des aspects environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) et le changement climatique Groupe de travail
ISO/TC 309/CAG 1   Groupe de travail des présidents Groupe de travail
ISO/TC 309/DCCG   Groupe de coordination des pays en voie de développement Groupe de travail
ISO/TC 309/STTF   Groupe d'étude pour les traductions espagnoles Groupe de travail
ISO/TC 309/TG 6   Terminologie Co-ordination Groupe de travail
ISO/TC 309/WG 1   Recommandations pour la gouvernance des organisations Groupe de travail
ISO/TC 309/WG 2   Système de gestion anti-corruption Groupe de travail
ISO/TC 309/WG 4   Systèmes de management de la compliance Groupe de travail
ISO/TC 309/WG 6   Modèle de maturité de la gouvernance Groupe de travail
ISO/TC 309/WG 7   Enquêtes internes Groupe de travail
ISO/TC 309/WG 8   Répression des fraudes Groupe de travail
ISO/TC 309/WG 9   Conflit d'intérêt Groupe de travail
ISO/TC 309/WG 10   Traite d'êtres humains, travail forcé et esclavage moderne Groupe de travail

 

Groupes de travail mixtes dont la responsabilité incombe à un autre comité
Référence Titre
ISO/CASCO/JWG 59 GT mixte ISO/CASCO - ISO/TC 309: Élaboration de l'ISO/TS 17021-13
Comités en liaison vers le ISO/TC 309

Les Comités ci-dessous peuvent accéder aux documents du ISO/TC 309:

Référence Titre ISO/CEI
ISO/CASCO Comité pour l'évaluation de la conformité ISO
ISO/IEC JTC 1/SC 27 Sécurité de l’information, cybersécurité et protection de la vie privée ISO/IEC
ISO/IEC JTC 1/SC 40 Gestion des services IT et gouvernance IT ISO/IEC
ISO/IEC JTC 1/SC 42 Intelligence artificielle ISO/IEC
ISO/TC 46/SC 11 Archives/Gestion des documents d'activité ISO
ISO/TC 68 Services financiers ISO
ISO/TC 176 Management et assurance de la qualité ISO
ISO/TC 176/SC 1 Concepts et terminologie ISO
ISO/TC 207 Management environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 1 Systèmes de management environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 2 Audit d'environnement et investigations environnementales associées ISO
ISO/TC 224 Systèmes et services relatifs à l’eau potable, à l’assainissement et à la gestion des eaux pluviales ISO
ISO/TC 258 Management de projets, programmes et portefeuilles ISO
ISO/TC 262 Management du risque ISO
ISO/TC 283 Management de la santé et de la sécurité au travail ISO
ISO/TC 286 Management collaboratif des relations d'affaires ISO
ISO/TC 301 Management de l'énergie et économies d'énergie ISO
ISO/TC 307 Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué ISO
ISO/TC 322 Finance durable ISO
ISO/TC 324 Economie du partage ISO
ISO/PC 337 Lignes directrices relatives à la promotion et à la mise en œuvre de l’égalité entre les femmes et les hommes ISO

 

Comités en liaison depuis le ISO/TC 309

ISO/TC 309 peut accéder aux documents des Comités ci-dessous :

Référence Titre ISO/CEI
ISO/CASCO Comité pour l'évaluation de la conformité ISO
ISO/IEC JTC 1/SC 27 Sécurité de l’information, cybersécurité et protection de la vie privée ISO/IEC
ISO/IEC JTC 1/SC 40 Gestion des services IT et gouvernance IT ISO/IEC
ISO/IEC JTC 1/SC 42 Intelligence artificielle ISO/IEC
ISO/TC 46/SC 11 Archives/Gestion des documents d'activité ISO
ISO/TC 176 Management et assurance de la qualité ISO
ISO/TC 207 Management environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 1 Systèmes de management environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 2 Audit d'environnement et investigations environnementales associées ISO
ISO/TC 224 Systèmes et services relatifs à l’eau potable, à l’assainissement et à la gestion des eaux pluviales ISO
ISO/TC 251 Gestion des actifs ISO
ISO/TC 258 Management de projets, programmes et portefeuilles ISO
ISO/TC 260 Management des ressources humaines ISO
ISO/TC 262 Management du risque ISO
ISO/TC 268 Villes et communautés territoriales durables ISO
ISO/TC 283 Management de la santé et de la sécurité au travail ISO
ISO/TC 286 Management collaboratif des relations d'affaires ISO
ISO/TC 292 Sécurité et résilience ISO
ISO/TC 307 Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué ISO
ISO/TC 322 Finance durable ISO
ISO/PC 337 Lignes directrices relatives à la promotion et à la mise en œuvre de l’égalité entre les femmes et les hommes ISO
ISO/PC 343 Système de gestion pour les objectifs en matière de développement durable des Nations Unies - Exigences pour tout organisme ISO

 

Organisations en liaison (Catégories A et B)
Sigle Titre Catégorie
ACCA Association of Chartered Certified Accountants A
ACi_ Association of Corporate Investigators A
EBRD European Bank for Reconstruction and Development A
ECI Ethics & Compliance Initiative A
ecoDa European Confederation of Directors Association A
ETUC European Trade Union Confederation A
FIEC Fédération de l'industrie européenne de la construction A
Govern for Impact International Policy Governance Association A
IBE Institute of Business Ethics A
ICDPASO International Commercial Dispute Prevention and Settlement Organization A
ICGN International Corporate Governance Network A
IFC Société financière internationale A
IFCA International Federation of Compliance Associations A
IIA The Institute of Internal Auditors A
IIOC Independant International Organization for Certification A
IIRC International Integrated Reporting Council A
IRM The Institute of Risk Management A
OAS Organisation des Etats Américains A
OECD Organisation de coopération et de développement économiques, OCDE A
RIMS The Risk Management Society A
SVI Social Value International A
The CQI The Chartered Quality Institute A
Transparency International Transparency International A
UNCTAD Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement A
WBCSD World Business Council for Sustainable Development A
WFEO World Federation of Engineering Organizations A
WIN Worldwide independent network A

Organisations en liaison (Catégorie C)

Les liaisons C participent au niveau des groupes de travail

Sigle Titre Catégorie
IFAC Fédération internationale des experts comptables C
Date Mois Lieu TC/SC Note
8-13 Octobre 2023 Frankfurt (Oder) (Germany) ISO/TC 309  

* Information définitive mais réunion pas encore convoquée
** Provisoire

ISO/TC 309 - Secrétariat

BSI [Royaume-Uni]

British Standards Institution
389 Chiswick High Road
London W4 4AL
Royaume-Uni

Tel: +44 208 996 90 00
Fax: +44 208 996 74 00
Web:

  2. Participer
  3. Qui élabore les normes
  4. Comités techniques
  5. ISO/TC 309