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Résumé

Le présent document établit un système de codage permettant d’obtenir l'identification de tout petit navire en termes de:

a) code d'identification du pays du fabricant du bateau;

b) code d'identification du fabricant;

c) numéro de série;

d) mois et année de fabrication;

e) année modèle.

Le présent document est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, de longueur de coque LH inférieure ou égale à 24 m.

Informations générales

  • État actuel
     : Publiée
    Date de publication
     : 2022-01
    Stade
    : Norme internationale publiée [60.60]
  • Edition
     : 5
    Nombre de pages
     : 6
  • Comité technique :
    ISO/TC 188
    ICS :
    47.080 
  • RSS mises à jour
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