Actuellement

• 00
  Préliminaire
• 10
  Proposition
  • 10.99 2017-05-19
    Nouveau projet approuvé
• 20
  Préparation
  • 20.00 2017-05-19
    Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
• 30
  Comité
  • 30.00 2018-09-03
    Projet de comité (CD) enregistré
  • 30.20 2018-09-11
    Mise à l'étude du CD
  • 30.60 2018-11-03
    Clôture de la période des observations
  • 30.99 2019-02-28
    CD approuvé pour enregistrement comme DIS
• 40
  Enquête
• 50
  Approbation
  • 50.00 2019-03-01
    Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
  • 50.20 2019-03-26
    Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
  • 50.60 2019-04-24
    Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
• 60
  Publication
  • 60.00 2019-04-24
    Norme internationale en cours de publication
  • 60.60 2019-05-15
    Norme internationale publiée
• 90
  Examen
  • 90.20 2022-04-15
    Norme internationale en cours d'examen systématique
  • 90.60 2022-09-03
    Clôture de l'examen
  • 90.20
    Norme internationale en cours d'examen systématique
  • 90.60
    Clôture de l'examen
  • 90.92
    Norme internationale à réviser
  • 90.93
    Norme internationale confirmée
  • 90.99
    Annulation de la Norme internationale proposée par le TC ou SC
• 95
  Annulation
  • 95.99
    Annulation de la Norme internationale