Stade Sous-stade 90
Décision
00
Enregistrement
20
Début d'action principale
60
Fin d'action principale
92
Répéter une phase antérieure
93
Répéter la phase actuelle
98
Abandon
99
Approbation
00
Préliminaire
00.00

Proposition de nouveau projet reçue

00.20

Proposition de nouveau projet mise à l'étude

00.60

Clôture de l'examen

00.98

Proposition de nouveau projet abandonnée

00.99

Approbation de la mise au vote de la proposition de nouveau projet

10
Proposition
10.00

Proposition de nouveau projet enregistrée

10.20

Mise au vote du nouveau projet

10.60

Clôture du vote

10.92

Proposition renvoyée à l'auteur pour plus de précisions

10.98

Nouveau projet rejeté

10.99

Nouveau projet approuvé

20
Préparation
20.00

Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC

20.20

Mise à l'étude du projet de travail (WD)

20.60

Clôture de la période des observations

20.98

Projet annulé

20.99

WD approuvé pour enregistrement comme CD

30
Comité
30.00

Projet de comité (CD) enregistré

30.20

Mise à l'étude/au vote du CD

30.60

Clôture du vote/ de la période des observations

30.92

CD renvoyé au Groupe de travail

30.98

Projet annulé

30.99

CD approuvé pour enregistrement comme DIS

40
Enquête
40.00

DIS enregistré

40.20

Mise au vote du DIS: 12 semaines

40.60

Clôture du vote

40.92

Rapport complet diffusé: DIS renvoyé au TC ou SC

40.93

Rapport complet diffusé: décision pour nouveau vote sur le DIS

40.98

Projet annulé

40.99

Rapport complet diffusé: DIS approuvé pour enregistrement comme FDIS

50
Approbation
50.00

Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle

50.20

Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines

50.60

Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat

50.92

FDIS (ou épreuve) renvoyé au TC ou SC

50.98

Projet annulé

50.99

FDIS (ou épreuve) approuvé pour publication

60
Publication
60.00

Norme internationale en cours de publication

60.60

Norme internationale publiée

90
Examen
90.20

Norme internationale en cours d'examen systématique

90.60

Clôture de l'examen

90.92

Norme internationale à réviser

90.93

Norme internationale confirmée

90.99

Annulation de la Norme internationale proposée par le TC ou SC

95
Annulation
95.20

Mise au vote de l'annulation

95.60

Clôture du vote

95.92

Décision de ne pas annuler la Norme internationale

95.99

Annulation de la Norme internationale

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